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Conditions Générales d’inscriptions et modalités d'inscription

Conditions générales d’inscription et de participation aux activités des centres Paris Anim Baudricourt, Clavel,Curial, Daviel, Dunois,Ken Saro-Wiwa, Louis Lumière,Maison des Ensembles, Mathis, Place des Fêtes, Poterne des Peupliers, Rébeval, Richet,Solidarité Angèle Mercier, Nouvelle Athènes, Valeyre

Article 1 - Objet

Les centres Paris Anim sont ouverts à tou-te-s. Ils sont la propriété de la Ville de Paris. Ils sont gérés par la Fédération de Paris de la Ligue de l’Enseignement dans le cadre d’une convention de Délégation de Service Public ou d’un Marché Public.

Article 2 - Acceptation des conditions

Toute inscription sur une ou plusieurs activités, sorties ou stages proposés par les centres Paris Anim’ implique l’acceptation des présentes conditions générales.

Article 3 - Tarifs

Les tarifs sont fixés par la ville de Paris. Ils sont modulés en fonction de la composition et des ressources de chaque foyer. Ils  varient selon l’âge - les moins de 26 ans bénéficient de tarifs préférentiels - la durée des ateliers et le quotient familial ( QF)

Les tarifs sont établis forfaitairement pour l’année scolaire(se reporter au calendrier des séances).

Jusqu’au 31 octobre, le tarif forfaitaire annuel est dû. En cas d’inscription après le 1er novembre, le calcul des tarifs s’établit au prorata des séances restant à effectuer. Si une activité est proposée sur plusieurs séances dans la semaine, il y a lieu d’appliquer le forfait horaire correspondant au cumul des heures. En revanche, si l’usager choisit lui-même de suivre plusieurs séances d’une activité (la même ou non) dans la semaine, il y a lieu d’additionner les tarifs correspondants à la durée de chacune des séances prises individuellement. Les horaires indiqués sont ceux des entrées et sorties des salles d’ateliers. Le passage au vestiaire et/ou le temps de rangement du matériel est compris dans le temps d’activité. Les stages pour les personnes de moins de 26 ans ne sont pas soumis au quotient familial, un tarif forfaitaire horaire s’applique.

Article 4 - Paiement inscription en ligne

Lors de l’inscription en ligne sur https://ligueo.ligueparis.org/ le paiement doit obligatoirement être effectué par carte bancaire. Concernant les Centres Nouvelle Athènes, Louis Lumière et Ken Saro-Wiwa le paiement est effectué par prélèvement bancaire lors de l’inscription en ligne. Le mode de paiement utilisé lors de l’inscription en ligne ou dans le centre est définitif et ne pourra pas être changé (y compris pour les chèques C.S.E).

Article 5 - Rejet de paiement

Toute personne majeure ou mineure n’étant pas à jour de son règlement, se verra refuser l’accès à l’atelier. En cas de rejet du règlement présenté, l’usager doit s’acquitter de l’intégralité de sa facture sous peine de poursuites. Une refacturation d’un montant forfaitaire de 20 € sera appliquée en sus, suite à l’opposition de l’intéressé·e auprès de sa banque.

Les usager-e-s qui ne régulariseront pas leur situation ne pourront pas se réinscrire dans un de nos centres Paris Anim’.

Article 6 - Désistement

Les usager-e-s ont la possibilité de se désister à l’issue de la 1ère séance d’activité suivant la date d’inscription. Pour les usager.es inscrit·es en juin, la première séance est la première date du calendrier des activités du centre. L’usager·e doit se manifester dans les 72h pour annuler son inscription ; faute de quoi l’inscription devient définitive et non remboursable (sauf circonstances exceptionnelles précisées à l’article 7). Passé ce délai, l’inscription est réputée ferme. Aucun changement ne pourra donner lieu à un remboursement même partiel.

L’usager·e n’ont la possibilité de  ne bénéficier que d'une seule séance d'essai par saison.

Les stages et sorties ne sont pas remboursables quel que soit le motif. Il n'est pas possible de se désister pour les stages, sorties et séjours. 

Article 7 - Remboursement

Les activités ne sont pas remboursables sauf dans le cas des circonstances exceptionnelles et exclusivement prévues par la Ville qui empêchent définitivement l’usager-e de poursuivre son activité: motif médical,  déménagement-hors Paris, perte d’emploi.

Pour être recevable, toute demande de remboursement (accompagnée des justificatifs) doit être adressée par écrit dans les 48 heures consécutives à l'arrêt de l’activité à la direction du centre qui en étudie sa validité.

Les remboursements validés seront alors calculés au prorata des séances restantes à effectuer à la date de dépôt de la demande.

Aucun remboursement partiel (arrêt momentané de l’activité) ne pourra être envisagé.Aucun autre motif de remboursement ne sera étudié.

Le changement d'intervenant-e qui encadre l'activité n'est pas un motif recevable de demande de remboursement.

Les stages, sorties et séjours ne sont pas remboursables quel que soit le motif.

Article 8 - Annulation d’activité

La Fédération de Paris de la Ligue de l’enseignement se réserve le droit, pour des raisons d’effectif insuffisant, de supprimer ou modifier une activité en cours d’année. Le cas échéant, elle se libérera de tout engagement en procédant au remboursement des sommes versées (diminuées des montants des séances maintenues). En cas d’annulation d’une séance pour raison d’absence de l’animateur·trice, la direction du centre s’efforce de proposer une solution de rattrapage durant les périodes prévues à cet effet (voir les dates dans le calendrier des séances) ou un remplacement sur la séance prévue. Par ailleurs, les séances ne seront pas rattrapées, ni remboursées dans les cas suivants :

En cas d’annulation de l’activité pour force majeure ou sur ordre de l’Etat ou de la collectivité parisienne.

En cas d’intempérie empêchant une activité se déroulant habituellement en extérieur.  

Article 9 - Certificat médical

L’usager devra fournir un certificat médical (- de 2 mois) à l’inscription uniquement pour les activités nécessitant une licence sportive.

Article 10 - Responsabilité des mineurs

Les mineur·es qui fréquentent l’établissement doivent être accompagné·es au début et à la fin des séances. Ni les personnels permanents, ni les intervenant·es du Centre, ne sauraient être tenu·es pour responsables de leurs agissements en dehors des activités auxquelles les mineur·es sont dûment inscrit·es ni lors des temps d’animations et d’événements organisés par le centre Paris Anim’. Les personnels ne sont pas autorisés par leur direction, ou habilités par les services de l’état, à exercer la surveillance des enfants qui fréquentent le centre en dehors de ces temps d’activités.

Article 11 - Matériel

Pour toute pratique d’activités musicales, l’usager·e doit apporter son instrument personnel à l’exception des ateliers piano et batterie. Les partitions musicales devront être achetées par l’usager·e.

Article 12 - Liste d’attente

Les usager·es ont la possibilité de s'inscrire en ligne ou dans un centre sur liste d'attente. Quand une place se libère, l’usager·e prévenu·e par mail dispose de 48h pour payer en ligne ou se présenter dans le centre. Dès lors qu’une place se libère, l’inscription est considérée comme une nouvelle inscription. Elle ne pourra pas être échangée avec une autre activité.

Article 13 - Frais de participation supplémentaire

Certaines activités font l’objet d’une participation supplémentaire forfaitaire annuelle :

Ex : les ateliers d’œnologie, de cuisine, de dessin modèle vivant, de photographies, certaines activités sportives avec licences sportives, certains ateliers de musique…

En cas d’annulation, y compris pour les raisons évoquées dans l’article 7, cette participation n’est pas remboursable.

Article 14 - Données personnelles

Pour toutes informations concernant : la collecte de vos données, leur utilisation, la durée de leur conservation, la sécurité, la confidentialité, le droit d’accès, de rectification ou de suppression ou d’opposition vous retrouverez ici https://ligueo.ligueparis.org/donnees l’ensemble des informations qui vous sont détaillées. Si vous avez des questions ou des réclamations concernant notre respect de la présente Politique ou si vous souhaitez nous faire part de recommandations ou des commentaires visant à améliorer sa qualité, contactez notre Délégué à la protection des données à l’adresse suivante : ligueparis@ligueparis.org

MODALITES D’INSCRIPTION

Comment s’inscrire ?

Vous pouvez vous inscrire de deux manières, quels que soient vos choix d’activités :

  1. Sur internet : https://ligueo.ligueparis.org/

Votre compte famille et votre dossier QF devront avoir été préalablement constitués et validés

  1. Dans votre centre Paris Anim’

Quand ?

Les inscriptions dans chaque centre débutent à une date précise comme indiqué ci-dessous.

Pour vous inscrire en ligne, assurez vous d’avoir un compte famille et un quotient familial actualisé et validé par nos équipes.

Passé les dates indiquées ci-dessous, les inscriptions sont possibles tout au long de l’année en fonction des places restantes disponibles.

 

ardt

Centre

Inscriptions

9

Valeyre

28 août à 10h

Nouvelle Athènes

28 août à 14h

12

Maison des Ensembles

24 août à 14h

13

Dunois / Richet

25 août à 10h

Daviel

26 août à 10h

Poterne des Peupliers

24 août à 10h

Baudricourt

26 août à 14h

19

Mathis

31 août à 10h

Place des Fêtes

2 septembre à 10h

Clavel

1 septembre à 10h

Solidarité Angèle Mercier

3 septembre à 10h

Rébeval

31 août à 14h

Curial

2 septembre à 14h

20

Louis Lumière

27 août à 14h

Ken Saro-Wiwa

27 août à 10h

 

Pièces à fournir pour s’inscrire :

  • Pour établir votre quotient familial

En fonction de votre quotient familial, une tranche tarifaire (de 1 à 10) s’appliquera pour la saison 2020//2021 Le quotient familial s’applique au moment de l’inscription et ne pourra être recalculé en cours de saison. 

En fonction de votre situation, selon un ordre de priorité, il faut fournir les justificatifs suivants :

• Famille ou personne seule avec 1 enfant : notification de la caisse des écoles ou attestation de la CAF (datant de moins de 3 mois) indiquant le quotient familial. A défaut, dernier avis d’imposition à la date de l’inscription des personnes composant le foyer

• Famille ou personne seule avec 2 enfants et plus : notification de la caisse des écoles ou attestation de la CAF (datant de moins de 3 mois) indiquant le quotient familial.

• Couple ou célibataire, sans enfant : dernier avis d’imposition à la date de l’inscription ou avis de situation déclarative

Dans le cas où l’usager ne souhaite pas justifier de sa situation, le tarif correspondant au quotient familial 10 s’applique.

Cas spécifiques :

Les bénéficiaires de l’aide sociale à l’enfance (ASE), du Revenu de Solidarité Active et de l’Allocation Adulte Handicapé relèvent du QF1

Les tranches tarifaires 

Quotient Familial

Tranche tarifaire

Inférieur ou égal à 234 €

QF 1

Inférieur ou égal à 384 €

QF 2

Inférieur ou égal à 548 €

QF 3

Inférieur ou égal à 959 €

QF 4

Inférieur ou égal à 1 370 €

QF 5

Inférieur ou égal à 1 900 €

QF 6

Inférieur ou égal à 2 500 €

QF 7

Inférieur ou égal à 3 333 €

QF 8

Inférieur ou égal à 5 000 €

QF 9

Supérieur à 5 000 €

QF 10

Evaluer sa tranche tarifaire

  • à partir d’une notification caisse des écoles

Il faut prendre en compte la tranche tarifaire « périscolaire » mentionnée sur la notification.

  • à partir d’une attestation CAF

L’attestation CAF mentionne un quotient en euros. Il faut ensuite se référer à la grille des tranches tarifaires (cf ci-dessus)

  • à partir d’un avis d’imposition :

Le quotient est à calculer comme suit :

QF: (Revenu fiscal de référence / 12) / nombre de parts indiqué sur la feuille d'imposition. 

Une fois le quotient calculé, il faut ensuite se référer à la grille des tranches tarifaires (cf ci-dessus).

Le quotient familial ne pourra être modifié en cours de saison.

Tarifs 2020-2021

  1. Tarifs annuels des activités, hors ateliers de musique semi-collectifs
 

JUSQU'A 26 ANS INCLUS

 

durée hebdomadaire

QF 1

QF 2

QF 3

QF 4

QF 5

QF 6

QF 7

QF 8

QF 9

QF 10

 
 

45’

74,48

80,16

115,67

160,22

205,81

228,78

263,02

297,34

393,57

494,15

 

1h00

80,75

86,90

125,30

173,69

223,10

247,93

285,06

322,29

424,18

521,48

 

1h15

86,90

93,63

134,93

186,90

240,28

267,07

306,87

347,14

451,51

544,44

 

1h30

93,15

100,24

144,67

200,36

257,56

286,22

328,91

371,95

485,41

583,80

 

2h00

105,58

113,70

163,93

227,05

291,90

324,28

372,77

421,61

542,26

619,88

 

2h30

124,14

133,65

192,81

267,07

343,19

381,46

438,43

495,86

635,18

718,27

 

3h00

142,82

153,85

221,82

307,22

394,81

438,77

504,33

570,34

722,64

827,60

 

 

 

 

PLUS DE 26 ANS

 

durée hebdomadaire

QF 1

QF 2

QF 3

QF 4

QF 5

QF 6

QF 7

QF 8

QF 9

QF 10

 
 

45’

80,75

86,90

125,29

173,68

223,10

247,92

285,06

322,29

426,37

535,70

 

1h00

86,90

93,63

134,93

186,90

240,28

267,07

306,87

347,13

456,98

561,93

 

1h15

93,15

100,23

144,68

200,37

257,56

286,22

328,91

371,95

484,31

583,80

 

1h30

99,31

106,97

154,30

213,70

274,73

305,25

350,84

396,66

517,11

622,06

 

2h00

111,73

120,31

173,56

240,49

309,07

343,52

394,81

446,44

573,96

655,95

 

2h30

130,29

140,38

202,45

280,40

360,35

400,50

460,36

520,57

666,89

754,35

 

3h00

149,08

160,46

231,46

320,44

411,98

457,80

526,14

595,06

754,35

863,67

 

 

2-Tarifs annuels des ateliers de musique semi-collectifs 

 

JUSQU’A 26 ANS INCLUS

 

durée hebdomadaire

QF 1

QF 2

QF 3

QF 4

QF 5

QF 6

QF 7

QF 8

QF 9

QF 10

 
 

1h00

124,80

134,47

193,92

268,59

345,17

383,61

440,95

498,63

659,72

828,33

 

1h15

134,32

144,87

208,82

289,03

371,74

413,24

474,70

537,07

702,23

864,79

 

1h30

143,99

155,11

223,90

309,84

398,48

442,86

508,79

575,46

754,95

927,31

 

2h00

163,18

175,93

253,71

351,11

451,60

501,74

576,63

652,30

843,36

984,61

 

 

 

 

PLUS DE 26 ANS

 

durée hebdomadaire

QF 1

QF 2

QF 3

QF 4

QF 5

QF 6

QF 7

QF 8

QF 9

QF 10

 
 

1h00

133,56

143,89

207,46

287,33

369,25

410,37

471,67

533,42

705,51

886,49

 

1h15

143,17

154,05

222,43

308,02

395,81

439,78

505,55

571,56

747,70

920,98

 

1h30

152,64

164,38

237,25

328,53

422,20

469,02

539,27

609,53

798,34

981,35

 

2h00

171,71

184,89

266,85

369,72

474,95

527,85

606,85

686,02

886,11

1 034,82

 

 

3-Tarifs forfaitaires annuels des activités en libre accès (soumis à l’application du quotient familial).

Ces tarifs concernent les activités en libre accès non encadrées se déroulant dans des salles spécialement équipées (gymnastique, musculation, laboratoire photo, internet…).

 

QF 1

QF 2

QF 3

QF 4

QF 5

QF 6

QF 7

QF 8

QF 9

QF 10

Jusqu’à 26 ans inclus

93,15

100,23

144,68

200,37

257,56

286,22

328,91

371,95

491,97

617,69

+ de 26 ans

99,31

106,97

154,30

213,70

274,73

305,25

350,84

396,66

524,76

659,23

 

4-Activités gratuites

L’inscription est gratuite pour les activités suivantes relevant de l’insertion : l’accompagnement scolaire, les ateliers d’alphabétisation, d’initiation au français langue étrangère (F.L.E.) et tout atelier d’Accompagnement Socio-Linguistique, l’aide d’un écrivain public, l’aide aux démarches administratives, les permanences juridiques, l’aide à la recherche d’emploi.

5-Tarifs des stages et séjours.

  • Stages jeunes (hors du champ d’application du quotient familial)

STAGES ENFANTS ET ADOLESCENTS JUSQU'À 26 ANS INCLUS

TARIF HORAIRE FORFAITAIRE : 2,31 €

  • Stages adultes (soumis à l'application du quotient familial)
 

STAGES ADULTES (PLUS DE 26 ANS)

TARIF HORAIRE

QF 1

QF 2

QF 3

QF 4

QF 5

QF 6

QF 7

QF 8

QF 9

QF 10

2,90

3,02

4,06

5,46

6,61

7,43

8,46

9,51

13,12

15,31

 

  • Séjours (tarifs par jour/usager) (soumis à l’application du quotient familial)

Tarif par jour/ par usager

QF 1

QF 2

QF 3

QF 4

QF 5

QF 6

QF 7

QF 8

QF 9

QF 10

En Ile-de-France

4,87

4,98

6,85

8,93

10,91

12,18

14,04

15,78

20,77

26,24

En province

6,85

6,96

9,51

12,53

15,44

17,05

19,72

22,28

29,52

37,17

A l'étranger

8,93

9,06

12,18

16,13

19,84

22,05

25,40

28,66

38,26

48,10

Chantiers de jeunes et séjour humanitaires

4,41

4,41

6,15

8,01

9,86

10,91

12,64

14,28

18,59

24,05

 

Modalités de compensation - crise sanitaire 19/20-

Les modalités de compensation des activités dont vous n'avez pas pu bénéfiier sur cette saison sont définies par la la ville de Paris, ces dernières s'appliquent dans l'ensemble de nos centres Paris Anim.

Vous aurez le choix entre un avoir ou un parcours de découverte.

1. L’AVOIR

L’avoir sur la saison 2020-21 sera enclenché à votre demande.

Pour cela, il vous suffit de cocher la case « Bénéficier d’un avoir » dans l’espace membre de votre compte famille. Ce choix est définitif, vous ne pourrez plus le modifier, autrement dit, en acceptant l’avoir, vous renoncez au parcours de découverte.

Vous devez cocher la case pour chaque usager·e bénéficiaire.

Vous avez jusqu’au 31 octobre 2020 pour solliciter l’avoir, valable sur la saison 2020/21 jusqu’au 31 août 2021.

Toutefois, cette demande doit être faite avant de vous inscrire sinon l’avoir ne sera pas pris en compte et ne pourra être appliqué rétroactivement.

L’avoir est nominatif et non cessible. Il est attribué à chaque usager·e et non par famille.

Si vous étiez inscrit·es à plusieurs activités régulières sur la saison précédente, vous bénéficiez d’autant d’avoirs que d’inscriptions.

L’avoir est valable uniquement dans votre Centre Paris Anim » (sauf pour les Centres Paris Anim’ du 19e et du 13e : validité dans tout l’arrondissement)*

L’avoir peut être utilisé lors de votre inscription sur Ligueo ou dans nos centres Paris Anim’.

Au moment du paiement, le montant de votre avoir sera automatiquement déduit dans son intégralité du montant total à régler.  

Si le montant de votre facture est inférieur au montant de votre avoir, vous pourrez utiliser votre avoir en plusieurs fois. La somme résiduelle est portée sur un nouvel avoir et vous pourrez alors vous inscrire sur une autre activité ou un stage durant les vacances.

Si votre inscription pour laquelle vous avez utilisé votre avoir est annulée, celui-ci reste toujours actif et peut être utilisé pour une nouvelle activité.

Si vous annulez une inscription (avant le début des activités ou suite à la période d’essai) pour laquelle un avoir a été appliqué, l’avoir utilisé sera toujours valable et utilisable sur une prochaine inscription.

L’avoir n’est pas remboursable.

NB : Nous effectuons en ce moment l’indispensable travail de développement de notre plateforme Ligueo pour que vous puissiez choisir votre compensation avant votre inscription.

*Les Centres du 9e et 20e arrondissements sont contractuellement séparés, c’est la raison pour laquelle l’avoir ne peut être utilisé que sur le centre de votre inscription en 2019-20.

 

2. LES PARCOURS DE DÉCOUVERTE.

Au lieu d’un avoir, vous êtes plutôt tenté·e par l’exploration de nouvelles activités ? Optez pour les « PARCOURS DE DÉCOUVERTE » et bénéficiez gratuitement dès cet été d’un ou plusieurs stages ! Vos heures gratuites sont calculées en fonction de la durée de votre activité 2019-2020.

Pour cela, il vous suffit de cocher la case « bénéficier d’un parcours de découverte » dans l’espace membre de votre compte famille  https://ligueo.ligueparis.org/mon-compte

Vous devez cocher la case pour chaque usager bénéficiaire. Vous avez jusqu’au 31 octobre 2020 pour solliciter « le parcours de découverte ».

Le parcours de découverte est nominatif et non cessible. Il est attribué à chaque usager et non par famille.

Si vous étiez inscrits à plusieurs activités régulières sur la saison précédente, vous bénéficiez d’autant de parcours que d’inscriptions.

Le parcours de découverte est valable uniquement dans votre Centre Paris Anim (sauf pour les Centres Paris Anim’ du 19e et du 13e ; validité valable dans tout l’arrondissement*)

A chacun son parcours !

Mon activité 19/20 * Mon « parcours découverte » Je peux participer à **
0h45 Jusqu’à 10h de parcours 2 parcours maximum
1h Jusqu’à 15h de parcours 2 parcours maximum
1h15 Jusqu’à 20h de parcours 3 parcours maximum
1h30 Jusqu’à 20h de parcours 3 parcours maximum
2h Jusqu’à 25h de parcours 3 parcours maximum
2h30 Jusqu’à 30h de parcours 4 parcours maximum
3h00 Jusqu’ à 35 h de parcours 5 parcours maximum
     
*durée hebdo    
**dans la limite de mon volume maximum  

 

Exemples:

  • Vous faisiez une activité d’1 heure sur cette saison 2019-20, vous pouvez participer à un parcours de 10h00, 12h30 ou 15h00 selon vos envies.
  • Vous faisiez une activité de 2 heures,  vous pouvez pratiquer jusqu’à 25h d’activité den m’inscrivant jusqu’à 3 parcours (sans dépasser 25h au total).

Les parcours de découverte sont à retrouver sur notre site Ligueo. Dans le champ de recherche indiquez « parcours de découverte ».

Les inscriptions à ces parcours se font sur place dans votre centre, à ce jour, il n’est pas possible de vous inscrire en ligne.

SI vous annulez votre inscription au parcours de découverte, le volume n’est plus utilisable.